CGU – Mentions légales

I. Informations sur l’éditeur du site

Le présent site est la propriété de l’EMCC France, association déclarée, immatriculée sous le SIREN 483372363 sis 4 AVENUE DU RECTEUR POINCARE 75016 PARIS.

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 483372363
Numéro individuel d’identification fiscale : FR81483372363

Le directeur de la publication du site est Fabrice Manier
Adresse électronique : infos@emccfrance.org

II. Informations sur l’hébergeur du site

L’hébergement du site est fourni par la société OVH SAS – 2 rue Kellermann 59 100 Roubaix.
Téléphone : 1007

III. Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet de l’EMCC France ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’EMCC France ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit à l’EMCC France ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

IV. Données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par l’EMCC France sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.

V. Cookies

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies. Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum. Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mis en place au sein de l’EMCC France.

VI. Crédits

Crédits Photos : EMCC France.

VII. Maintenance

Pour des raisons de maintenance, l’EMCC France pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

VIII. Mise à jour des mentions légales

L’EMCC France se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 26 février 2025 par Optimex Data.